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Séance du Mercredi 18 Janvier 2023

Conseil Municipal du 18 Janvier 2023

  • PROCES-VERBAL-CONSEIL-MUNICIPAL- du 18 Janvier 2023

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  • 1-DCM012023 - Acquisition des parcelles cadastrées BI 77 BH 236 BH 237 LA NOGAREDA

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  • 2-DCM022023-BAIL DE DROIT COMMUN AVEC OPTION D'ACHAT LOCAUX POLICE

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  • 2bis-DCM022023-BAIL DE DROIT COMMUN AVEC OPTION D'ACHAT LOCAUX POLICE

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  • 3-DCM032023-Participation statutaire 2023 - EPCC Musée d'Art Moderne de Céret

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  • 4-DCM042023-Convention de partenariat implantation de conteneurs TLC

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  • 4bis-DCM042023-Convention de partenariat implantation de conteneurs TLC

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  • Liste des délibérations examinées

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  • ANNEXE 1 - Bail de droit commun local PM

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  • ANNEXE 2 - Convention partenariat implantation conteneurs TLC SYDETOM 66 - LE RELAIS

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  • Convocation Conseil Municipal 18 janvier 2023

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  • Note de synthèse CM 18 janvier 2023

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Plus de résultats

Mairie de Céret

6 Boulevard Maréchal Joffre
66 400 Céret

Tél : 04 68 87 00 00

Horaires
Du lundi au vendredi : 8h30 - 12h, 13h30 - 18h00
Samedi et dimanche : fermé

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