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Conseil D’administration du CCAS
Conseil d'administration du 2 avril 2024
Délibération N° 2024-11 acceptation de dons à l'occasion de mariages
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Délibération N° 2024-3 Vote du compte de gestion 2023
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Délibération N° 2024-4 Vote du Compte administratif 2023
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Délibération N° 2024-7 Vote du budget primitif 2024
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Délibération N°2024-10 Téléphonie contrat avec la Société GRENKE
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Délibération N°2024-5 Bilan annuel acquisitions cesssions immobilières 2023
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Délibération N°2024-6 Affectation des résultats exercice 2023
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Délibération N°2024-8 Délégation au Président sur la fongibilité des crédits exercice 2024
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Délibération N°2024-9 GCSMS La Vallespirienne - Paiement cotisations 2023 et 2024
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liste des délibérations examinées
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Conseil d'administration du 27 mars 2024
Délibération N° 2024-1 Débat d'orientations budgétaires + ROB
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délibération N°2024-2 Règlement budgétaire et financier
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Liste des délibérations examinées
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Conseil d'administration du 21 décembre 2023
Délibération N° 2023-19 Téléalarmes - avenant au marché conclu avec la Société BLUELINEA
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Délibération N° 2023-20 Téléalarmes - Actualisation du contrat conclu entre le CCAS et les abonnés
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Délibération N° 2023-21 relogement des sinistrés suite à incendie - frais hôtel Le Néoulous
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Délibération N° 2023-22 aides aux familles sortie ski Ecole Chagall
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Délibération N° 2023-23 Budget primitif - Décision modificative n° 2
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liste des délibérations examinées
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Conseil d'administration du 12 septembre 2023
Délibération n°2023-15 Finances - admission en non valeurs des produits irrécouvrables
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Délibération N°2023-16 Mise en oeuvre de la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité
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délibération N°2023-17 Budget primitif 2023 - Décision modificative n°1
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Délibération N°2023-18 Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter de l'exercice comptable 2024
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Liste des délibérations examinées
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Conseil d'administration du 13 avril 2023
Procès-verbal du 13 avril 2023
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Délibération N° 10-2023 Affectation des résultats de l'exercice 2022
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Délibération N° 11-2023 Vote du budget primitif 2023
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Délibération N° 12-2023 Aides aux familles sortie ski Ecole Chagall
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Délibération N° 13-2023 Téléalarme - Convention entre le CCAS et les particuliers
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Délibération N° 14-2023 Changement officiel d'adresse du CCAS
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Délibération N° 7-2023 Vote du compte de gestion 2022
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Délibération N° 8-2023 Vote du compte administratif 2022
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Délibération N° 9-2023 Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières
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liste des délibérations examinées
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Conseil d'administration du 7 avril 2023
Procès verbal du 7 avril 2023
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Délibération N° 2.2023
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Délibération N° 3.2023
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Délibération N° 4.2023
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Délibération N° 5.2023
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Délibération N° 6.2023
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Rapport d'orientation budgétaires
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Délibération N° 1.2023
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Conseil d'administration du 13 décembre 2022
Procès-verbal 13.12.22
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Délibérations n° 2022-25
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Liste des délibérations examinées
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Conseil d'administration du 29 novembre 2022
PROCES VERBAL
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Délibération n° 20-2022
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Délibération n° 24-2022
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Délibération n°21-2022
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Délibération n°22-2022
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Délibération n°23-2022
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Liste des délibérations examinées
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Conseil d'administration du 11 octobre 2022
Procès-verbal du 11 octobre
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Délibérations n°18.2022 et n°19.2022
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Liste des délibérations examinées
Liste des délibérations examinées
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Conseil d'administration du 2 Aout 2022
Délibération n° 16.2022
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délibération n°17.2022
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